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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES-COBRECO
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JACQ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQ
COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES-COBRECO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1259557
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2013
JACQ de COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES-COBRECO

Présentation de la marque JACQ

Déposée le 3 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES-COBRECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES-COBRECO domicilié(e) Z.I. de Lannugat,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2250386) - 29100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 890 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/VS/11373 FR domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2250386) - 92593 - France.

La marque JACQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque JACQ est expirée depuis le 2 octobre 2013.

COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES-COBRECO a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER BAYARD , SURAYA , LES SAUMONIERES , BOL MINUTE , SURCOUF , LES PERLES DU FAOU , LES RILLOTTES , GUERNEVEZ , LES PERLES DU FAOU , AROK


COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES-COBRECO, Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Lannugat,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2250386) - 29100 - France - SIREN 378890982


NOVAGRAAF FRANCE PDB/VS/11373 FR - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2250386) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Renouvellement sans limitation n°2028608 - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2003 n°2250386 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription - Transmission de propriété n°40466 - Publication au BOPI

Inscription le 10 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353622 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription - Transmission de propriété n°40466 - Publication au BOPI

Inscription le 8 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171128 - Publication au BOPI 1994-04-08

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328891 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°534599 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28

Toutes conserves alimentaires et salaisons, produits alimentaires surgelés, plats cuisinés et tous produits alimentaires en général.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.